Références

Enseignement :

  • 2018-2021 : chargé d’enseignement en droit pénal à la Faculté de droit de Rennes
  • 2012-2016 : enseignant à l’Ecole supérieure d’agriculture d’Angers
  • 2012-2015 : chargé d’enseignement à l’IUT d’Angers
  • 2012-2015 : enseignant à l’ESIAME
  • Ancien ATER à l’Université de Strasbourg et à l’Université de Haute Alsace

Interventions :

  • Octobre 2016 : Intervention à l’Assemblée générale de la fédération Confi-ANC-e
  • Janvier 2014 : intervention au Carrefour des gestions locales de l’eau à Rennes
  • Octobre 2013 : intervention à la séance plénière de clôture des 10e Assises de l’assainissement non collectif à Amiens
  • Avril 2013 : intervention au forum régional de l’assainissement non collectif à Parthenay
  • Mars 2013 : intervention à une réunion d’information organisée par l’Amicale des maires de la Nièvre sur la réglementation de l’assainissement
  • Octobre 2012 : présentation de la nouvelle réglementation ANC dans un atelier des 9e Assises de l’assainissement non collectif à Aurillac.
  • Janvier 2012 : animation d’une table-ronde aux rencontres sur l’affichage environnemental organisées à Nantes par Terra 21.

Publications :

  • Livre : Assainissement non collectif : droits et obligations de l’usager (3ème édition), novembre 2023.
  • Livre : Introduction au droit, novembre 2017 (mise à jour septembre 2021).
  • Livre : Droit de la consommation, novembre 2017.
  • Article : Le principe de réparation intégrale du préjudice : le faire évoluer pour mieux le réaffirmer, in Variations juridiques et politiques, clés pour la compréhension du monde contemporain (dir. Y. Strickler), L’Harmattan, 2013, p. 65 et ss.
  • Article : Assainissement non collectif : nouvelle évolution de la réglementation, Dr. Env., n° 206, novembre 2012, p. 346 et ss.
  • Article : Le rôle de la victime dans le prononcé et l’exécution des peines, in La place de la victime dans le procès pénal (dir. Y. Strickler), Bruylant, 2009,   p. 157 et ss.
  • Article : La relativité du système pénal français dans ses aspects subjectifs et virtuels, RPDP, 2008, n° 2, p. 307 et ss.
  • Thèse de doctorat : Les aspects subjectifs et virtuels du système pénal français, soutenance le 28 novembre 2007, Université Robert Schuman, Strasbourg, mention très honorable avec les félicitations du jury.
  • Article : Approche de la mesure de médiation pénale, in Médiation et réparation pénales en Alsace (dir. Y. Strickler), Presses Universitaires de Strasbourg, 2004, p. 15 et ss.
  • Article : L’aléa thérapeutique : de l’existence doctrinale à la consécration législative, in Où va la médecine ? Sens des représentations et pratiques médicales (dir. M.-J. Thiel), Presses Universitaires de Strasbourg, 2003, p. 293 et ss.

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